Mentions légales

Éditeur du site

Jardins de la Loue — SASU au capital social de 10 000 €.
Siège social : 9 rue Bersot, 25000 Besançon, France.
SIRET : 889 214 663 00025 — RCS Besançon 889 214 663.
TVA intracommunautaire : FR 07 889 214 663.
Président : M. Antoine Vernier.
Téléphone : 03 81 47 92 15 — Email : [email protected].

Directeur de la publication

M. Antoine Vernier, en qualité de président de la SASU Jardins de la Loue.

Hébergeur

o2switch SAS — 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.
www.o2switch.fr.

Normes, assurances & garanties

Équipe titulaire du certificat individuel Certiphyto. Entretien réalisé conformément au référentiel du label EcoJardin, sans produit phytosanitaire de synthèse. Les éventuels travaux d'aménagement sont couverts par une assurance de responsabilité civile professionnelle et, le cas échéant, une garantie décennale au titre de l'article 1792 du Code civil.

Propriété intellectuelle

Les contenus de ce site (textes, photographies, logo, mise en page) sont la propriété de Jardins de la Loue. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Besançon.